top
Image et rôle des autorités réglementaires dans la gestion des déchets radioactifs
Enseignements tirés par le Forum de l'AEN sur la confiance des parties prenantes
Français, 28 pages, published: 10/20/2003
NEA#4828, ISBN: 92-64-02143-4
Available online at: http://www.oecd-nea.org/rwm/reports/2003/nea4828-aut-reg.pdf
De tous les acteurs institutionnels qui opèrent dans le domaine de la gestion à long terme des déchets radioactifs, c'est peut-être les autorités de sûreté qui ont renouvelé leur rôle de la manière la plus signifcative. Les exigences sociales modernes vis-à-vis de la gouvernance des activités à risque et l'adoption rapandue de processus décisionnels par étapes ont engendré des changements de l'image et du rôle des régulateurs. Des nouveaux instruments juridiques reflètent et encouragent un nouvel ensemble de comportements ansi qu'une nouvelle compréhension de la façon dont les régulateurs peuvent mieux servir l'intérêt public.

Ce rapport, fondé sur le travail du Forum de l'AEN sur la confiance des parties prenantes (Forum on Stakeholder Confidence), présente des leçons d'importance pour les régulateurs et examine leur rôle dans un processus décisionnel robuste et transparent de la gestion à long terme des déchets radioactifs. Des observations détaillées qui viennent de l'expérience internationale sont fournies sur le rôle des autorités de sûreté, les caractéristiques du processus de réglementation, les attributs qui aident à réaliser la confiance publique, ainsi que sur les approches de communication sur des thèmes réglementaires.