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Notions Fondamentales du Droit Nucléaire International (INLE)

Prochaine session organisée en coopération avec lUniversité nationale de Singapour (NUS)

26 février-2 mars 2018

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Réparti sur cinq jours, les Notions Fondamentales du Droit Nucléaire International (International Nuclear Law Essentials – INLE) est un programme visant à dispenser un enseignement de qualité sur les questions juridiques interdépendantes relatives à l'utilisation sûre, efficace et sécurisée de l'énergie nucléaire. Ce programme intensif de droit nucléaire international s'adresse avant tout aux juristes et avocats des secteurs privés et publics. Il intéresse également les scientifiques, ingénieurs, responsables politiques, managers et aux autres professionnels travaillant dans le domaine du nucléaire.

L'INLE s'appuie sur les enseignements dispensés chaque année à l'École Internationale de Droit Nucléaire que l'Agence pour l'énergie nucléaire parraine avec l'Université de Montpellier, France.

La session INLE 2018 se tiendra pour la première fois hors de France à l'Université nationale de Singapour (NUS).

Programme

Le programme INLE est mené sous la direction de Monsieur Paul Bowden, avocat associé chez Freshfields Bruckhaus Deringer LLP à Londres, Royaume-Uni.

Les cours sont dispensés par des spécialistes de renom en droit nucléaire travaillant au sein d'organisations internationales, de gouvernements ou venant du secteur privé.

Les sujets abordés sont les suivants:

  • les normes de radioprotection internationales ;
  • la sûreté nucléaire; réglementation et licences ;
  • les activités nucléaires et le droit de l'environnement ;
  • la gestion du combustible usé et des déchets radioactif ;
  • transport des matières nucléaires et du combustible ;
  • la sécurité nucléaire: protection physique, trafic illicite et terrorisme ;
  • la non-prolifération des armes nucléaires et les garanties internationales des matières nucléaires ;
  • responsabilité, indemnisation et assurance des dommages nucléaires ;
  • le commerce international des matières et équipements nucléaires.

Le programme de l'INLE est disponible ici.

Nous vous invitons à consulter le programme de l'INLE 2017 ici . Le programme 2018 sera bientôt disponible.

L'AEN et NUS fourniront conjointement des certificats aux participants ayant suivi le programme.

Localisation

Lieu

Le programme INLE se tiendra sur le campus NUS Bukit Timah, qui abrite la Faculté de droit de NUS et le Centre de droit international (CIL).

Université nationale de Singapour
Bukit Timah Campus
469 Bukit Timah Road, Singapour 259756

Plus d'informations sur le Campus Bukit Timah peuvent être trouvés ici: law.nus.edu.sg/about_us/location.html.

Lors de la confirmation de l'inscription, les participants recevront une note contenant des informations générales utiles pour leur séjour à Singapour.

Hébergement

Les participants sont responsables de leur propre hébergement.

Des informations sur les options d'hébergement locales se trouve ici.

Informations pratiques

Conditions d'admission

Les candidats doivent avoir au moins une année d'expérience professionnelle dans le secteur nucléaire ainsi qu'une compréhension de base des notions juridiques dans le domaine de l'énergie nucléaire.

Langue

Les cours sont dispensés en anglais et le matériel pédagogique est distribué en langue anglaise. Aucune interprétation simultanée ne sera disponible pendant le cours.

Frais d'inscription

Les frais d'inscription pour la session 2018 sont de 1 900 EUR.

  • cours et conférences;
  • activités sociales: une réception de bienvenue, une soirée culturelle à Singapour et un dîner de groupe.

Du matériel pédagogique sera fourni aux participants, ainsi qu'un accès à des documents électroniques. 

Les frais d'inscription ne sont pas soumis aux taxes françaises.

Les frais de déplacement, d'hébergement, d'assurance, ainsi que tout autre type de frais divers, ne sont pas couverts par les frais d'inscription et devront être entièrement pris en charge par les participants.

Les frais d'inscription doivent être intégralement réglés deux semaines avant le début des cours par virement bancaire uniquement. Les candidats recevront leur confirmation de participation sous réserve d'avoir intégralement réglé les frais d'inscription.

Le formulaire de candidature 2018 se trouve ici.

Conditions

Les frais d'inscription ne sont pas remboursables, sauf en cas d'arrêt maladie certifié.

Les participants admis peuvent, dans certains cas, reporter leur admission à la session suivante de l'INLE, sous réserve de remplir certaines conditions. 

Code vestimentaire

Le code vestimentaire pendant INLE est informel; les participants peuvent se vêtir de manière décontractée.

Singapour est une ville chaude et humide toute l'année, avec des températures généralement supérieures à 25°C (77°F), même la nuit, et qui atteignent régulièrement les 30°C pendant la journée. L'humidité est élevée et il pleut souvent. Bien que des vêtements légers et confortables soient recommandés pour les activités de plein air, une veste ou un pull peut être nécessaire à l'intérieur.

Déjeuner

Le déjeuner n'est pas compris dans le cadre du programme. Il y a une cantine et deux petits cafés sur le campus de Bukit Timah proposant différentes variétés de cuisines, y compris chinoises, indiennes, coréennes et thaïlandaise, ainsi que des salades, des sandwichs et des pâtes. En outre, il y a quelques restaurants et commerces à quelques minutes à pied du campus de Bukit Timah.

Accès aux ordinateurs et à Internet

Tous les documents étant disponibles en ligne, les participants sont encouragés à apporter leur ordinateur portable pendant les cours. Le Wi-Fi sera disponible dans la salle de classe.

Questions et informations

Pour toute question, vous pouvez contacter le Bureau des affaires juridiques de l'AEN par .

Bureau des affaires juridiques
Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire
Téléphone: + 33 (0)1 45 24 10 35
Fax: +33 (0)1 45 24 11 10
E-mail:


Dernière révision : le 12 octobre 2017