Le séminaire de 5 jours International Nuclear Law Essentials a été conçu pour fournir aux participants une compréhension globale des différentes questions juridiques interconnectées liées à l'utilisation sûre, efficace et sécurisée de l'énergie nucléaire. Ce cours intensif et exhaustif en droit nucléaire international répond aux besoins et aux intérêts des juristes travaillant dans les secteurs public ou privé, mais sera également d'intérêt pour les scientifiques, décideurs et managers.
Le programme International Nuclear Law Essentials s'appuie sur les fondations de l'École internationale de droit nucléaire organisée chaque année et que l'Agence de l’OCDE pour l'énergie nucléaire coparraine avec l'Université de Montpellier 1 en France.
Le programme sera mené sous la direction de Paul Bowden, Partner chez Freshfields Bruckhaus Deringer LLP, à Londres au Royaume-Uni.
Des présentations seront données par des spécialistes de renom en droit nucléaire provenant d'organisations internationales, de gouvernements et du secteur privé.
Les sujets suivants seront abordés au cours du programme de 5 jours :
Vous avez la possibilité de consulter le programme de la première session d’International Nuclear Law Essentials à cette page.
Avant le début de la formation, les personnes inscrites recevront une liste de lecture préalable. Des sources d’information complémentaires et le matériel de cours seront disponibles le premier jour du programme.
L'Agence de l’OCDE pour l'énergie nucléaire fournira un certificat de participation aux participants au programme.
Les candidats doivent avoir au moins un an d'expérience professionnelle dans un domaine lié au programme et une connaissance de base des fondamentaux de l'énergie nucléaire.
Les enseignements et débats se tiendront en anglais ; tous les supports de cours seront fournis en anglais. Aucune interprétation simultanée ne sera disponible pendant le cours.
Les candidats peuvent obtenir un formulaire de candidature ici (en anglais). Pour demander un formulaire de candidature en format Word, prière de .
Le nombre de participants étant limité à 40, les candidats doivent soumettre une demande de candidature au plus tôt.
Chaque candidat sera informé de son admission aux cours suite à sa soumission d'une demande d’admission, sur une base continue. Les candidats retenus recevront des informations supplémentaires sur le programme ainsi que les informations bancaires et seront invités à procéder au paiement des frais d'inscription d’INLE dès que possible. Une facture pour le paiement sera préparée uniquement sur demande.
Prière de nous contacter par si vous avez des questions ou rencontrez des difficultés pendant le processus de candidature.
Les frais d'inscription d’un montant de 2 500 euros comprennent l'admission du participant uniquement pour :
Des documents de référence en version imprimée et électronique seront également fournis aux participants à INLE.
Les frais d'inscription ne sont pas soumis aux taxes françaises. Les frais liés aux déplacements, à l’hébergement, aux frais de subsistance, d'assurance et aux autres éléments divers ne sont pas couverts par les frais d'inscription et doivent être supportés exclusivement par le participant.
Les frais d'inscription doivent être payés par virement bancaire uniquement et en totalité avant le début des cours le 4 juin 2012. La participation au cours ne sera confirmée qu'après le paiement intégral des frais d'inscription.
L'AEN ne procèdera au remboursement des frais d'inscription que pour les absences liées à une maladie justifiée par un certificat médical.
Les participants confirmés ont la possibilité de transférer leur inscription à un cours à une autre personne ou à la session suivante d’INLE, sous réserve de certaines conditions.
INLE aura lieu du 4 au 8 juin 2012 au siège de l'AEN situé tout près de Paris à Issy-les-Moulineaux, France.
Les participants sont priés de faire leurs propres arrangements en matière d’hébergement, et il est recommandé de le faire dès que possible après l'admission à la formation. Une liste d'hôtels à proximité de l'AEN est disponible ici
Des informations supplémentaires concernant l’hébergement, y compris une liste des hôtels qui peuvent avoir des tarifs réduits disponibles pour les participants à INLE, sera distribuée aux participants à la suite de leur admission au programme.
Nous vous prions de communiquer avec la Section des affaires juridiques de l'AEN par , si vous avez des questions :
International Nuclear Law Essentials
Section des affaires juridiques
Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire
Le Seine Saint-Germain
12, boulevard des Iles
92130 Issy-les-Moulineaux, France
Tél:. + 33 (0) 1 45 24 10 38
Fax: +33 (0) 1 45 24 11 10
E-mail :
Last reviewed: 24 April 2012