| Président(s) : |
Norbert MOLITOR, Allemagne Rustam STOLKIN, Royaume-Uni |
Secrétaire : |
Martin BRANDAUER (martin.brandauer@oecd-nea.org) |
|---|---|---|---|
| Vice-Président(s) : |
Laurent VELNOM, Allemagne Paolo PICCA, Royaume-Uni Alexandr LOPOTA, Russie Anders LABBA, Suède | ||
| Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* | ||
| Russie (Suspendue*) | |||
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. | |||
| Participant(s) à part entière : |
Commission européenne En vertu des Statuts de l'AEN | ||
| Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) Par accord | ||
| Date de création : | 15 novembre 2019 | ||
| Fin de mandat : | 31 décembre 2023 |
Mandat (Document(s) de référence) :
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/RWM(2021)5/FINAL
[...]
Mandat
Sous la houlette du RWMC et du CDLM, l’EGRRS conseillera les pays membres sur les questions prioritaires ou nouvelles qui touchent à la formulation de démarches stratégiques de facilitation du déploiement des SRT dans le cadre de la gestion des déchets radioactifs, du démantèlement et des situations historiques, à l’échelon national comme à l’échelon international.
L’EGRRS aidera aussi les pays membres de l’AEN à favoriser une application plus généralisée des SRT au bénéfice du progrès des connaissances scientifiques et techniques. Ses missions seront les suivantes :
Après son premier mandat, l’EGRRS s’est attaché à faire un état des lieux de l’application des SRT et à recenser et analyser les déterminants de leur application, tout en procédant à une analyse préliminaire coûts/bénéfices de la mise en œuvre des SRT dans l’aval du cycle du combustible.
Pour ce second mandat, l’EGRRS se concentrera sur les sujets suivants :
L’EGRRS est chargé de recenser et de documenter les orientations futures des recommandations qu’il formulera aux pays membres et d’en rendre compte au RWMC et/ou aux sessions plénières du RWMC et du CDLM (selon les besoins).
Méthodes de travail
L’EGRRS fondera son travail su un programme de travail organisé en projets et tiendra des réunions plénières.
Ses travaux seront pilotés et coordonnés par un Bureau comprenant un Président et un Vice-président. Ce Bureau se réunira une ou deux fois par an, en veillant à ce que l’une de ses réunions se tienne en conjonction avec la réunion annuelle de l’EGRRS. Des réunions de Bureau supplémentaires seront organisées selon les besoins et les moyens déterminés par le Bureau et la Division de la gestion des déchets radioactifs et du démantèlement (RWMD) de l’AEN.
La communication au sein de l’EGRRS aura lieu lors des réunions plénières annuelles. Tous les autres canaux de communication disponibles seront également envisagés si besoin.
L’EGRRS rendra compte de ses travaux au RWMC lors de ses réunions plénières et lors des sessions conjointes du RWMC et du CDLM (avec l’accord de ces deux comités). Il rendra compte de ses travaux au RWMC et aux Bureaux conjoints du RWMC et du CDLM (avec leur accord) au moins une fois par an, à moins que ces comités n’en décident autrement.
En outre, l’EGRRS : i) recensera les ressources disponibles et organisera ses activités ; ii) formera des petits groupes pour travailler sur des projets spécifiques et organiser des ateliers, selon les besoins ; et iii) examinera chaque année son programme de travail et l’efficacité de celui-ci.
Le mandat actuel de l’EGRRS est d’une durée de deux ans, avec possibilité de prolongation sur approbation du RWMC.
Composition
L’EGRRS est un groupe d’expert à vocation spécifique. Il est composé de représentants divers incluant des spécialistes dotés d’une longue expérience et de connaissances exhaustives dans le domaine du développement et de l’utilisation des SRT dans l’aval du cycle du combustible nucléaire capables de mobiliser les professionnels compétents au sein de leur organisation et de leur pays membre. Cette représentation diverse inclut des décideurs institutionnels ; établissements/organisations de R-D dans le domaine de la robotique et des systèmes de téléintervention, sites d’essai, laboratoires et autres installations ; autorités de réglementation (domaines divers) et leurs appuis techniques ; développeurs des éléments principaux et auxiliaires de la maintenance et de la réparation des SRT ; producteurs et fournisseurs de SRT et fournisseurs de services de robotique et de téléintervention ; développeurs de composants électroniques et logiciels ; organisations environnementales, experts de la communication avec le public et autres spécialistes pertinents.
Interactions
L’EGRRS entretiendra des relations de travail essentiellement avec le RWMC et le CDLM afin de coordonner ses travaux en vue de favoriser une approche holistique de la gestion des déchets radioactifs, du démantèlement et de la gestion des situations historiques. Les travaux de l’EGRRS sont complémentaires des activités d’autres organisations internationales, qu’il utilise ou dont il tient compte, notamment de ceux de l’Agence internationale de l’énergie atomique et de la Commission européenne, ainsi que d’autres organisations pertinentes. L’EGRRS coopérera avec ses homologues et alimentera également les activités de ces institutions, en tant que de besoin.
Pour s’acquitter de son mandat, l’EGRRS est essentiellement appuyé par le personnel de la Division de la gestion des déchets radioactifs et du démantèlement (RWMD)de l’AEN. Seon les besoins, il coopérera avec des organes subsidiaires d’autres comités techniques permanents de l’AEN, ainsi qu’avec le Programme de coopération pour l’échange d’informations scientifiques et techniques concernant les projets de démantèlement d’installations nucléaires (CPD) de l’AEN.
Produits livrables
Avec l’appui de la RWMD de l’AEN, l’EGRRS produira des rapports ainsi que tout autre résultat visible (contribution à/organisation d’ateliers, de conférences, de webinaires, etc.).
