| Président(s) : | Secrétaire : |
Rebecca TADESSE (rebecca.tadesse@oecd-nea.org) |
|
|---|---|---|---|
| Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* | ||
| Russie (Suspendue*) | |||
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. | |||
| Participant(s) à part entière : |
Commission européenne En vertu des Statuts de l'AEN | ||
| Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) Par accord | ||
| Date de création : | 10 septembre 2020 | ||
| Fin de mandat : | 30 septembre 2022 |
Mandat (Document(s) de référence) :
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/RWM/IDKM(2020)5/FINAL
[...]
Champ d’étude
L’EGAP s’intéresse à la préservation de la mémoire à très long terme après la fermeture d’un centre de stockage, lorsque son exploitation a pris fin et que la vigilance n’est plus automatique dans la mesure où plus aucune activité industrielle n’est perceptible sur le site du centre.
Mandat
Le Groupe de travail sur la gestion de l’information, des données et des connaissances (WP-IDKM) a décidé d’établir un Groupe d’experts sur la conservation de la mémoire après la fermeture des centres de stockage (EGAP). L’EGAP accomplira les tâches suivantes :
i) Étudier des mécanismes participatifs en établissant une plateforme d’information et de discussion pour faciliter/renforcer la coopération et l’échange de connaissances et d’expériences sur les solutions de préservation des DCM permettant des interactions avec les parties prenantes concernées pour assurer l’effectivité des processus participatifs.
ii) Envisager la poursuite du développement et de la mise en œuvre d’outils de préservation de la mémoire, notamment concernant la rédaction et l’utilisation d’un KIF.
iii) Mener des études et analyses complémentaires sur les effets de l’évolution des facteurs sociaux sur les démarches de préservation de la mémoire, c’est-à-dire sur des aspects procéduraux, technologiques, sociétaux, culturels ou communicatifs ayant un impact sur la préservation de la mémoire.
Pour soutenir ces activités principales, le groupe d’experts identifiera des activités secondaires à mener.
Méthodes de travail
L’EGAP fonctionne selon un programme de travail basé sur des projets et tient des réunions plénières.
Ses travaux seront coordonnés et facilités par un Bureau constitué d’un Président et d’un ou plusieurs Vice-présidents. Le Bureau se réunira une ou deux fois par an, l’une de ses réunions se tenant normalement au même moment que la réunion plénière annuelle de l’EGAP.
La communication au sein de l’EGAP se fera principalement à l’occasion des réunions plénières annuelles, qui seront consacrées :
L’EGAP rendra compte de son activité au WP-IDKM lors des réunions annuelles du Groupe de travail.
En outre, l’EGAP : i) recensera des ressources (financements y compris) et planifiera ses activités ; ii) examinera le programme de travail et son efficacité.
Pour s’acquitter de son mandat, l’EGAP sera soutenu par le personnel de la Division de la Gestion des déchets radioactifs et du démantèlement de l’AEN.
Composition
L’EGAP est un groupe de projet qui devra être composé d’une variété d’experts des pays membres de l’AEN en matière de préservation des DCM et dans les domaines de la gestion des déchets radioactifs, du démantèlement et d’autres domaines non connexes, comme des ingénieurs, des scientifiques d’organisations de gestion des déchets ou du démantèlement ainsi que d’autres domaines techniques s’occupant de la gestion des données et de l’information, des gestionnaires de connaissances et des chercheurs en sciences sociales intéressés par la gestion des connaissances à très long terme (des centaines d’années).
Interactions
Les travaux de l’EGAP seront complémentaires à ceux de l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) et de la Commission européenne (CE). Le groupe coopérera avec ses homologues et participera aux activités des institutions précitées, selon que de besoin.
Par l’intermédiaire du RWMC et du Secrétariat, l’EGAP coopérera avec les comités techniques permanents de l’AEN et leurs organes subsidiaires lorsque cela sera pertinent, en particulier ceux du Comité sur le démantèlement des installation nucléaires et la gestion des situations historiques (CDLM) pour recenser : i) les interfaces entre les groupes et ii) les thèmes communs et les redondances. Il pourra également coopérer avec la Banque de données de l’AEN.
En particulier, l’EGAP tiendra compte des publications et rapports suivants de l’AEN :
Produits livrables
Avec l’appui du Secrétariat, le groupe d’experts produira rapports et présentations et organisera des ateliers.
[1] Tel que décrit dans la publication de l’AEN Preservation of Records, Knowledge and Memory across Generations: Developing a Key Information File for a Radioactive Waste Repository [publication AEN no 7377].
[2] Tel que décrit dans la publication de l’AEN Preservation of Records, Knowledge and Memory across Generations: Compiling a Set of Essential Records for a Radioactive Waste Repository [publication AEN no 7423].
[3] Tel que décrit dans la publication de l’AEN Preservation of Records, Knowledge and Memory across Generations: Final Report [publication AEN no 7421].
