Mandats et structures de l'AEN
Groupe conjoint de l’AEN et de l’AIEA sur l’uranium (UG)
| Président(s) : |
Christian POLAK, France
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Secrétaire : |
Franco MICHEL-SENDIS
(franco.michel-sendis@oecd-nea.org)
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| Vice-Président(s) : |
Luis Eduardo LÓPEZ, Argentine
Andrew CROSS, Australie
Alexander V. BOITSOV, Russie
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| Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* |
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| Russie (Suspendue*) |
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. |
| Participation de l'UE : |
L'Union européenne (UE) participe aux travaux de l'AEN, en accord avec les Statuts de l'AEN et le protocole additionnel à la Convention de l'Organisation de coopération et de développement économiques.
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| Date de création : | 01 avril 1996 |
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| Fin de mandat : | 31 décembre 2027 |
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Mandat (Document(s) de référence) :
- Convention relative à l'Organisation de Coopération et de Développement Economiques, 1960
- Statuts de l'Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire, OCDE, 1995.
- Règlement de procédure de l'OCDE.
- Protocole d’accord entre l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) et l’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire (AEN) [NEA/NE(2000)8]
- Proposition relative à la reconstitution du Groupe conjoint de l’AEN et de l’AIEA sur l’uranium [NEA/NE(96)6]
- Compte rendu succinct de la 92e session du Comité de direction de l’énergie nucléaire [NEA/NE/M(96)1/REV1]
- Mandat du Groupe conjoint de l’AEN et de l’AIEA sur l’uranium (2003-2006) [NEA/NDC(2003)15]
- Correspondances entre l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) [avril 1996] et l’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire (AEN) [mai 1996]
- Manuel à l'intention des présidents des organes subsidiaires de l'Organisation [C(2011)40]
- Compte rendu succinct de la 48e session du Comité pour le développement nucléaire [NEA/NDC(2003)25/REV1]
- Compte rendu succinct de la 55e session du Comité pour le développement nucléaire [NEA/NDC(2008)34]
- Compte rendu succinct de la 59e session du Comité pour le développement nucléaire [NEA/NDC(2011)20]
- Compte rendu succinct de la 64e session du Comité pour le développement nucléaire [NEA/NDC(2015)6/FINAL]
- Résumé des décisions prises à la 70e réunion du Comité pour le développement nucléaire (NDC) [NEA/NDC/M(2018)2]
- Mandat du Groupe conjoint de l’AEN et de l’AIEA sur l’uranium (2022-2024, mis à jour) [NEA/NDC(2022)1]
- Résumé des décisions prises à la 75e réunion du Comité pour le développement nucléaire [NEA/NDC/M(2022)7/FINAL]
- Mandat du Groupe conjoint de l’AEN et de l’AIEA sur l’uranium [NEA/NDC(2024)15]
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/NDC(2024)15
(Traduction française à paraître)
