Mandats et structures de l'AEN

COMITÉ CHARGÉ DES ÉTUDES TECHNIQUES ET ÉCONOMIQUES SUR LE DÉVELOPPEMENT DE L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE ET LE CYCLE DU COMBUSTIBLE (NDC)

Mandat (Document(s) de référence) :

• Procès-verbal de la 55e session du Comité de direction de l’énergie nucléaire [NE/M(77)2]
• Stratégie proposée et objectifs du Programme dans le domaine du développement de l’énergie nucléaire et du cycle du combustible [NE(81)19]
• Examen des mandats des comités techniques permanents de l’AEN [NEA/NE(2000)11/REV1]
• Examen des mandats des comités techniques permanents de l’AEN [NEA/NE(2005)2]
• Résumé des décisions prises lors de la 117e session du Comité de direction de l’énergie nucléaire [NEA/SUM/DEC(2008)2]
• Révision des mandats des comités techniques permanents [NEA/NE(2010)7]
• Résumé des décisions prises lors de la 121e session du Comité de direction de l’énergie nucléaire [NEA/SUM/DEC(2010)2]
• Révision des mandats des organes de l'AEN rapportant directement au Comité de direction [NEA/NE(2016)5]
• Résumé des décisions prises lors de la 133e session du Comité de direction de l’énergie nucléaire [NEA/SUM/DEC(2016)2]
• Mandat approuvé par la procédure écrite par les membres du NDC [NEA/NDC(2022)5]
• Revue des mandats des comités techniques permanents et du Conseil d’administration pour le développement, les applications et la validation des données et codes de calcul nucléaires (MBDAV) de l’AEN pour 2023-2028 [NEA/NE(2022)20]
• Résumé des décisions prises lors de la 144e session du Comité de direction de l'énergie nucléaire (Point 10) [NEA/SUM/DEC(2022)2]

Mandat (Extrait) :

Extrait du document NEA/NE(2022)20

Mandat :

Le NDC conduit des études techniques, économiques, stratégiques et sur les ressources en soutien à l’élaboration des politiques et publie des rapports faisant autorité sur les avancées, les opportunités et les défis associés à l’énergie nucléaire, aux cycles du combustible nucléaire, aux infrastructures industrielles et à d’autres domaines afin d’aider les pays membres à élaborer leurs politiques énergétiques nationales. Plus précisément, le NDC a pour mandat de :

• analyser les aspects technologiques et économiques de l’énergie nucléaire et des cycles du combustible associés en tant que composante bas carbone de la production d’énergie dans le contexte de l’évolution des marchés ;
• aider les pays membres à évaluer la place de l’énergie nucléaire dans leurs politiques énergétiques bas carbone en examinant les questions sociétales, technologiques, stratégiques et financières ainsi que d’autres questions connexes ;
• s’attacher à promouvoir la coopération internationale sur l’énergie nucléaire en tant que composante du mix énergétique tant à court terme (exploitation et gestion de la durée de vie des centrales actuelles) qu’à long terme (systèmes nucléaires innovants et/ou avancés et gestion des déchets radioactifs) ;
• analyser le rôle de l’électronucléaire dans la perspective plus large du changement climatique et du développement durable ;
• évaluer la disponibilité des technologies et des infrastructures (en tenant compte des moyens humains, industriels et institutionnels) requises pour l’exploitation des centrales nucléaires existantes et le déploiement de nouvelles centrales, et identifier les éventuelles lacunes et difficultés ; et
• aider les pays membres à analyser les problématiques liées aux applications non énergétiques des technologies nucléaires et des matières radioactives, telles que les radioisotopes à usage médical.

Pour accomplir sa mission, le NDC bénéficie du soutien des agents de la Division de l’économie et du développement des technologies nucléaires de l’AEN. De nombreux aspects de ses travaux ayant un impact sur les domaines de responsabilité d’autres comités de l’AEN, le NDC veille de façon proactive à établir une coopération resserrée avec d’autres comités et divisions de l’AEN, en tant que de besoin.

Le NDC entretient des relations étroites avec l’Agence internationale de l’énergie (AIE) pour assurer la pleine intégration de ses analyses aux activités plus larges de celle-ci. Il travaille également avec les organes pertinents de l’OCDE et d’autres organisations ou enceintes internationales actives dans le domaine, notamment l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA), le Forum international Génération IV (GIF) et le Cadre international de coopération sur l’énergie nucléaire (IFNEC).