Mandats et structures de l'AEN

Groupe d’experts sur les petits réacteurs modulaires (EGSMR)

Président(s) :	Andrew C. MORREALE, Canada	Secrétaire :	Redouane EL GHALBZOURI (redouane.elghalbzouri@oecd-nea.org)
Membre(s) :	Tous les pays membres de l'AEN^*
	Russie (Suspendue*)
	^*La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE.
Participation de l'UE :	L'Union européenne (UE) participe aux travaux de l'AEN, en accord avec les Statuts de l'AEN et le protocole additionnel à la Convention de l'Organisation de coopération et de développement économiques.
Participant(s) :	Inde
Observateur(s)(Organisation Internationale) :	Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) Par accord
Date de création :	15 avril 2022
Fin de mandat :	31 décembre 2026

Mandat (Document(s) de référence) :

Statut de Participant de l'Inde au sein du CSNI et de ses organes subsidiaires : Mise à jour de 2018 du Plan de participation de l'AEN [NEA/NE(2018)8], Résumé des décisions prises lors de la 137e session du Comité de direction [NEA/SUM/DEC(2018)2] et lettre officielle reçue de l'Inde le 31 octobre 2019 confirmant son accord de statut de Participant au sein du CSNI et de ses organes subsidiaires
Mandat du Groupe d’experts sur les petits réacteurs modulaires (EGSMR) [NEA/SEN/SIN/EGSMR(2025)1] (à paraître)

Mandat (Extrait) :

Extrait du document NEA/SEN/SIN/EGSMR(2025)1
(traduction française à paraître)