| Président(s) : |
Nobuhiko BAN, Japon |
Secrétaire : |
Florence MAHER (florence.maher@oecd-nea.org) |
|---|---|---|---|
| Vice-Président(s) : |
Cornelia RYSER, Suisse | ||
| Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* | ||
| Russie (Suspendue*) | |||
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. | |||
| Participant(s) à part entière : |
Commission européenne En vertu des Statuts de l'AEN | ||
| Participant(s) : |
Inde | ||
| Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) Par accord | ||
| Date de création : | 01 janvier 2023 | ||
| Fin de mandat : | 31 décembre 2025 |
Mandat (Document(s) de référence) :
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/SEN/NRA(2022)3
Contexte
Il est en tout temps important de comprendre et de qualifier ce qu’est une culture de sûreté saine. Les aspects humains, y compris le leadership à tous les niveaux hiérarchiques et les facteurs organisationnels, sont également essentiels à tout point de vue dans les activités réglementaires. En outre, les relations et les interactions entre l’organisme de réglementation et les titulaires d’autorisation, les entités politiques ou gouvernementales et les autres parties prenantes ont des conséquences mutuelles sur la culture de sûreté de l’organisme de réglementation et des autres entités, qui sont toutes des composantes d’un même écosystème.
Le Comité sur les activités nucléaires réglementaires (CNRA) a commencé par créer le 6 juillet 2017 un Groupe de travail sur la culture de sûreté (WGSC) dont les membres, exerçant des fonctions d’encadrement, se consacraient à la culture de sûreté du point de vue réglementaire. Compte tenu de l’influence que les dirigeants ont vis-à-vis de la culture de sûreté, et inversement, et de l’importance que cela représente du point de vue de l’efficacité de l’organisme de réglementation, ce groupe a par la suite été restructuré pour devenir le Groupe de travail sur le leadership et la culture de sûreté (WGLSC). Il permet aux pays membres de réfléchir de manière collaborative à des questions complexes concernant le leadership et la culture de sûreté pour une meilleure efficacité de la réglementation et pour s’assurer que les titulaires d’autorisation assument leur responsabilité ultime, qui est d’assurer la sûreté de leurs installations. Les priorités à traiter sont la culture de sûreté et le leadership au sein des organismes de réglementation et de l’ensemble des acteurs du secteur nucléaire, selon des axes de travail qui seront définis par les membres du groupe.
Ce groupe de travail est distinct du Groupe de travail sur les facteurs humains et organisationnels (WGHOF) du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSNI), qui s’intéresse à un éventail plus large de facteurs humains et organisationnels du point de vue de l’exploitation et de la réglementation.
Mandat
Le WGLSC est chargé de soutenir et de conseiller le CNRA en vue de l’accomplissement de son programme de travail dans les domaines du leadership et de la culture de sûreté.
Champ d’étude
L’objectif du WGLSC est de permettre à des représentants expérimentés des organismes de réglementation d’échanger informations et expériences et de proposer des solutions pratiques et innovantes pour soutenir le leadership et la culture de sûreté des organismes de réglementation et de l’écosystème de l’énergie nucléaire. Le WGLSC favorise la discussion et l’échange d’informations et envisage diverses approches pratiques pour développer et maintenir un encadrement et une culture de sûreté efficaces au sein de l’écosystème de l’énergie nucléaire pour assurer la sûreté. Le WGLSC se concentre sur le leadership et la culture de sûreté en lien avec les activités réglementaires, tout en appréciant l’influence réciproque des exploitants et des autres parties prenantes au sein de cet écosystème.
Objectifs
Le WGLSC a pour objectif de :
Méthodes de travail
Le WGLSC :
Composition
Le WGLSC se concentre sur le leadership et la culture de sûreté et est exclusivement composé de représentants d’organismes de réglementation.
Interactions
Le WGLSC établit un cadre pour interagir avec les autres organes de l’Agence pour l’énergie nucléaire (AEN) afin de se coordonner étroitement et de débattre sur des questions identifiées par le groupe qui méritent d’être traitées de manière transversale. Il travaille en lien étroit avec le CSNI et ses organes, notamment le WGHOF, pour collaborer sur des questions présentant un intérêt mutuel et pour éviter tout chevauchement ou toute duplication des tâches. Le WGLSC est également en relation étroite avec d’autres groupes du CNRA pour traiter des défis transversaux et apporter son expertise sur la culture de sûreté et le leadership en soutien aux pratiques de contrôle réglementaire des organismes de réglementation, selon les besoins.
Le WGLSC coordonne également ses travaux, selon les besoins, avec d’autres organisations internationales (par ex., l’AIEA et la Commission européenne) et d’autres organisations internationales non gouvernementales (par ex., WANO).
Produits livrables
Le WGLSC produit des documents pratiques et innovants pour les organismes de réglementation et de sûreté nucléaire et d’autres parties prenantes intéressées par la sûreté de l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire. Parmi ces documents figurent, entre autres, des actes de séminaires et ateliers, des recueils de pratiques recommandées mises en œuvre par des organismes de réglementation, des études de cas et des synthèses de l’expérience d’exploitation.
