Mandats et structures de l'AEN

Groupe d'évaluation du programme (PRG)

Président(s) :		Secrétaire :	Ian HILL (ian.hill@oecd-nea.org)
Membre(s) :	Tous les pays membres de l'AEN^*
	Russie (Suspendue*)
	^*La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE.
Participant(s) à part entière :	Commission européenne En vertu des Statuts de l'AEN
Observateur(s)(Organisation Internationale) :	Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) Par accord
Date de création :	30 septembre 2022
Fin de mandat :	29 septembre 2025

Mandat (Document(s) de référence) :

Compte rendu succinct de la 32^e réunion du Comité des sciences nucléaires tenue en juin 2021 [NEA/SEN/NSC(2021)8]
Compte rendu succinct de la 33^e réunion du Comité des sciences nucléaires tenu en juin 2022 [NEA/SEN/NSC(2022)10]
Mandat du Groupe d'évaluation du programme (PRG) [NEA/SEN/NSC(2022)5] (en anglais seulement)

Mandat (Extrait) :

Extrait du document [NEA/SEN/NSC(2022)5]

Mandat :

Afin de participer à l’accomplissement des objectifs de l’Agence et du Comité des sciences nucléaires (NSC), le Groupe d’évaluation du programme (PRG) du NSC formule des recommandations sur la base des bonnes pratiques pour optimiser les activités aux stades de leur proposition et de leur diffusion. Il formule également des recommandations pour optimiser l’échange d’information entre les organes du NSC et interagit avec les autres organes de l’AEN.

Champ d’étude

Le PRG :

évalue la portée générale des activités du NSC et identifie les besoins en lien avec les questions émergentes ainsi que les travaux qui ne sont plus prioritaires ;
évalue les réalisations, au regard des objectifs fixés, des groupes de travail et d’experts ainsi que des groupes d’étude et propose des ajustements au NSC si nécessaire ;
évalue les nouvelles activités proposées par les groupes de travail et d’experts du NSC. Suggère des modifications à apporter aux propositions pour répondre aux besoins identifiés. Détermine les ressources et le temps nécessaires et formule des recommandations à l’intention du NSC. Ce faisant, il veille à la cohérence des propositions avec le Plan stratégique de l’AEN et aide à intégrer ces propositions dans le programme de travail de l’AEN, dans le respect des priorités du NSC.
recense et recommande les propositions susceptibles de donner lieu à des projets communs ou à des activités financées séparément.
évalue les livrables proposés pour s’assurer de la cohérence avec les autres activités du NSC, du Conseil d’administration pour le développement, les applications et la validation des données et codes de calcul nucléaires (MBDAV) et des autres comités techniques permanents de l’AEN, notamment le Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSNI), le Comité sur la gestion des déchets radioactifs (RWMC) et le Comité chargé des études techniques et économiques sur le développement de l'énergie nucléaire et le cycle du combustible (NDC) ;
identifie les liens entre les résultats des groupes de travail pouvant être regroupés autour d’un même thème et propose des rapports thématiques au NSC ;
passe en revue et commente les synthèses des rapports pour en assurer la cohérence ;
recense et promeut des résultats du NSC pouvant donner lieu à des événements publics tels que des webinaires, des entretiens, etc. Aide à identifier des experts susceptibles d’y participer ;
identifie les chevauchements avec des activités menées par d’autres organisations internationales et recommande des actions pour assurer la complémentarité et maximiser la valeur ajoutée des travaux du NSC ;
recommande des sujets pour des débats approfondis lors des réunions du NSC ;
conseille le NSC sur les méthodes normalisées pour rendre compte de ses activités ;
assure un examen approfondi de sujets ou domaines discutés lors des réunions du NSC, selon les demandes formulées par la Présidence du NSC ;
rend compte de ses activités et recommandations lors des réunions du NSC.

Méthodes de travail

réunions régulières deux fois par an. Selon les besoins, le Président du PRG pourra programmer des réunions supplémentaires sur des sujets particuliers.
tous les deux ans, le PRG se réunira avant la réunion annuelle du NSC ;
pour faciliter son travail, le PRG utilisera un logiciel collaboratif et un forum de discussion approprié.

Composition

le NSC PRG est constitué de 10 experts désignés maximum, un Président étant élu ;
la moitié des membres du NSC PRG seront renouvelés par rotation au cours des trois années de durée du mandat, et aucun membre ne pourra effectuer plus de trois mandats ;
les membres sont nommés par les représentants des pays membres du NSC ;
les membres doivent être indépendants de la direction des groupes de travail et couvrir tous les domaines de travail du NSC ;
la plupart des membres du NSC sont des experts au fait des tendances des programmes de recherche concernant l’énergie nucléaire à travers le monde et peuvent démontrer qu’ils ont contribué à de multiples activités de l’AEN et/ou du NSC.