Mandats et structures de l'AEN
Groupe de travail sur la sûreté du cycle du combustible (WGFCS)
| Président(s) : |
Neil BLUNDELL, Royaume-Uni
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Secrétaire : |
Vesselina RANGUELOVA
(vesselina.ranguelova@oecd-nea.org)
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| Vice-Président(s) : |
Frédéric LEDROIT, France
Yawar FARAZ, États-Unis
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| Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* |
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| Russie (Suspendue*) |
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. |
| Participant(s) à part entière : |
Commission européenne
En vertu des Statuts de l'AEN
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| Participant(s) : |
Inde
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| Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA)
Par accord
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| Date de création : | 31 octobre 1976 |
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| Fin de mandat : | 31 décembre 2026 |
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Mandat (Document(s) de référence) :
- Compte rendu succinct de la 4e session du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSIN) [SEN/SIN(76)37]
- Groupe de travail sur la sûreté du cycle du combustible (WGFCS) – Résumé des conclusions de la 6e réunion tenue à Paris les 9 et 10 septembre 1980 [SEN/SIN(80)62]
- Compte rendu succinct de la 15e session du CSIN [SEN/SIN(87)68]
- Mandats et structures des comités de l’AEN [NEA/NE(2006)8], incluant un chargement de dénomination
- Compte rendu succinct de la 47e session du CSIN [NEA/SEN/SIN(2010)2] (anglais seulement)
- Compte rendu succinct de la 71e réunion du CSNI [NEA/SEN/SIN(2022)4]
- Plan d’action et mode de fonctionnement du CSNI (2017-2022) [NEA/CSNI/R(2017)17/REV1] (anglais seulement)
- Statut de Participant de l'Inde au sein du CSNI et de ses organes subsidiaires : Mise à jour de 2018 du Plan de participation de l'AEN [NEA/NE(2018)8], Résumé des décisions prises lors de la 137e session du Comité de direction [NEA/SUM/DEC(2018)2] et lettre officielle reçue de l'Inde le 31 octobre 2019 confirmant son accord de statut de Participant au sein du CSNI et de ses organes subsidiaires
- Revue du mandat du CSNI [NEA/SEN/SIN(2022)5]
- Mandat du Groupe de travail sur la sûreté du cycle du combustible (WGFCS) [NEA/SEN/SIN/FSC(2023)2]
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/SEN/SIN/FSC(2023)2
(Traduction française à paraître)
