Mandats et structures de l'AEN


Groupe de travail sur la sûreté du combustible (WGFS)

Président(s) : Zoltan HOZER, Hongrie
Secrétaire :  Didier JACQUEMAIN
(didier.jacquemain@oecd-nea.org)
Vice-Président(s) : Marc PETIT, France
Masaki AMAYA, Japon
Anna ALVESTAV, Suède
Membre(s) :Tous les pays membres de l'AEN*
Russie (Suspendue*)
*La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE.
Participant(s) à part entière : Commission européenne
En vertu des Statuts de l'AEN
Participant(s) : Inde
Observateur(s)(Organisation Internationale) : Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA)
Par accord
Date de création :31 décembre 1999
Fin de mandat :31 décembre 2023

Mandat (Document(s) de référence) :

  • Le Plan stratégique du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSIN) [NEA/CSNI/R(2000)3] (anglais seulement)
  • Compte rendu de la 39e session du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSIN) [NEA/SEN/SIN(2006)3] (anglais seulement)
  • Mandats et structures des comités de l’AEN [NEA/NE(2006)8], incluant un changement de dénomination
  • Plan d’action du CSIN (2006-2009) [NEA/CSNI/R(2007)7] (anglais seulement)
  • Compte rendu succinct de la 40e session du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSNI) [NEA/SEN/SIN(2007)1] (anglais seulement)
  • Compte rendu succinct de la 47e session du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSIN) [NEA/SEN/SIN(2010)2] (anglais seulement)
  • Plan d’action du CSIN (2011-2016) [NEA/CSNI/R(2011)2] (anglais seulement)
  • Compte rendu succinct de la 61e réunion du CSNI [NEA/SEN/SIN(2017)2, à paraître (en anglais seulement)]
  • Plan d’action et mode de fonctionnement du CSNI [NEA/CSNI/R(2017)17] (en anglais seulement)
  • Statut de Participant de l'Inde au sein du CSNI et de ses organes subsidiaires : Mise à jour de 2018 du Plan de participation de l'AEN [NEA/NE(2018)8], Résumé des décisions prises lors de la 137e session du Comité de direction [NEA/SUM/DEC(2018)2] et lettre officielle reçue de l'Inde le 31 octobre 2019 confirmant son accord de statut de Participant au sein du CSNI et de ses organes subsidiaires

 

Mandat (Extrait) :

Extrait du document NEA/CSNI/R(2017)17]

Mandat

Le Groupe de travail sur la sûreté du combustible (WGFS) a pour mission principale d’approfondir et de traiter les problèmes liés à la sûreté du combustible.

Ses objectifs spécifiques seront les suivants :

  1. Rendre compte au Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSNI), l’assister dans ses travaux et exécuter le programme de travail approuvé par ce Comité.

  2. Évaluer les fondements techniques des critères de sûreté actuels et vérifier qu’ils peuvent s’appliquer aux nouveaux matériaux et aux nouvelles conceptions de combustible. L’évaluation portera avant tout sur les transitoires prévus et les conditions accidentelles hypothétiques. Les informations concernant le comportement du combustible en conditions normales d’exploitation ne seront prises en compte que dans la mesure où elles sont indispensables pour évaluer le comportement du combustible sous l’angle de la sûreté, priorité étant donnée au comportement mécanique des assemblages combustibles.

  3. Déterminer les besoins et les priorités de futurs programmes de recherche consacrés au comportement du combustible, dans la perspective de comprendre et de modéliser correctement les principaux phénomènes et de quantifier les marges de sûreté.

  4. Examiner sous l’angle de la sûreté les codes de calcul et méthodes utilisés pour différentes évaluations du comportement du cœur, notamment pour ce qui concerne les combustibles à haut taux de combustion et les nouveaux matériaux et conceptions de combustible. Prendre en considération des cœurs avec différentes conceptions d’assemblages et avec du combustible MOX. Les aspects relevant de la neutronique, de la thermohydraulique et de l’étude des matériaux ne seront pris en compte que dans la mesure où ils ont une incidence sur l’évaluation de la sûreté du cœur.

  5. Constituer une enceinte où peuvent être examinés et résolus efficacement les problèmes de sûreté du combustible que révèlent le retour d’expérience d’exploitation et les recherches.

Le Groupe de travail s’efforcera de rapprocher les points de vue de la communauté internationale sur les différents aspects de la sûreté du combustible, y compris les méthodes expérimentales, l’interprétation et l’exploitation des données expérimentales et d’autres informations pertinentes.

Le Groupe de travail recherchera activement des opportunités de coopérer avec d’autres organes de l’AEN en fonction des besoins, par exemple avec le Groupe de travail sur l’analyse et la gestion des accidents (WGAMA) pour les questions relatives à la thermohydraulique et/ou à l’endommagement du combustible, avec le Groupe de travail sur la sûreté du cycle du combustible (WGFCS) pour les questions qui concernent l’entreposage du combustible, et avec les organes subsidiaires du Comité des sciences nucléaires (NSC) qui travaillent sur des problèmes liés au combustible. Il s’agira ainsi d’optimiser à la fois les ressources mobilisées par les pays membres pour les activités de l’AEN et la qualité des résultats.

Pour mener à bien ses activités, le Groupe de travail organisera des réunions thématiques ou constituera des groupes spéciaux restreints qui se verront chacun confier une activité particulière du programme.