Mandats et structures de l'AEN


Groupe de travail sur les facteurs humains et organisationnels (WGHOF)

Président(s) : Sean PETERS, États-Unis
Secrétaire :  Kamishan MARTIN
(kamishan.martin@oecd-nea.org)
Vice-Président(s) : Pia OEDEWALD, Finlande
Giustino MANNA, Pays-Bas
Membre(s) :Tous les pays membres de l'AEN*
Russie (Suspendue*)
*La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE.
Participant(s) à part entière : Commission européenne
En vertu des Statuts de l'AEN
Participant(s) : Inde
Observateur(s)(Organisation Internationale) : Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA)
Par accord
Association mondiale d’exploitants nucléaires (WANO)
Projet du réacteur de Halden (HRP)
Date de création :30 juin 1999
Fin de mandat :31 décembre 2023

Mandat (Document(s) de référence) :

  • D’après les principes inscrits dans le Plan stratégique du Comité sur la sûreté des installations nucléaires [NEA/CSNI/R(2000)3] (en anglais seulement)
  • Compte rendu succinct de la 39e session du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSIN)[NEA/SEN/SIN(2006)3] (en anglais seulement), incluant un changement de dénomination
  • Plan d’action du CSIN (2006-2009) [NEA/CSNI/R(2007)7] (en anglais seulement)
  • Compte rendu succinct de la 40e session du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSIN) [NEA/SEN/SIN(2007)1] (en anglais seulement)
  • Compte rendu succinct de la 47e session du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSIN) [NEA/SEN/SIN(2010)2] (en anglais seulement)
  • Plan d’action du CSIN (2011-2016) [NEA/CSNI/R(2011)2] (en anglais seulement)
  • Compte rendu succinct de la 61e réunion du CSIN [NEA/SEN/SIN(2017)2] (en anglais seulement)
  • Plan d’action et mode de fonctionnement du CSNI (2017-2022) [NEA/CSNI/R(2017)17] (en anglais seulement)
  • Statut de Participant de l'Inde au sein du CSNI et de ses organes subsidiaires : Mise à jour de 2018 du Plan de participation de l'AEN [NEA/NE(2018)8], Résumé des décisions prises lors de la 137e session du Comité de direction [NEA/SUM/DEC(2018)2] et lettre officielle reçue de l'Inde le 31 octobre 2019 confirmant son accord de statut de Participant au sein du CSNI et de ses organes subsidiaires

 

Mandat (Extrait) :

Extrait du document NEA/CSNI/R(2017)17

Mandat

Le Groupe de travail sur les facteurs humains et organisationnels (WGHOF) a pour mission principale d’approfondir les connaissances et les bases techniques qui sous-tendent la gestion des facteurs humains et organisationnels au sein de l’industrie nucléaire afin d’assurer le maintien des performances de sûreté des installations nucléaires et d’améliorer l’efficacité des pratiques de réglementation dans les pays membres.

Le champ multidisciplinaire des facteurs humains et organisationnels recouvre les interdépendances entre les éléments des systèmes sociotechniques : l’humain, le technique et l’organisationnel (HTO). Le WGHOF examine les interactions complexes et dynamiques entre ces éléments afin de comprendre les mécanismes par lesquels ces interactions et les résultats qui en découlent influent sur la sûreté des systèmes et la sûreté des installations nucléaires. Certains facteurs spécifiques sont notamment : les capacités humaines et leurs limitations, l’organisation du travail et la définition des tâches, les procédures, la conception technologique, la conception physique de l’environnement de travail, le processus de décision, l’encadrement, la culture de sûreté, le système de management et l’environnement au sens large.

Le Groupe de travail rend compte au Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSNI) et l’assiste dans ses travaux. Il collabore avec d’autres organes de l’AEN intéressés, en particulier le Groupe de travail sur la culture de sûreté (WGSC) du Comité sur les activités nucléaires réglementaires (CNRA) et d’autres comités techniques permanents de l’AEN, et avec des organisations internationales. Son programme de travail est soumis à l’approbation du CSNI.

Dans le cadre de sa mission, le WGHOF s’efforce de résoudre les problèmes mis en évidence dans le Plan stratégique de l’AEN pour 2017-2022 [NEA/NE(2016)3/FINAL] et d’appliquer le Plan d’action du CSNI. Ses objectifs spécifiques seront les suivants :

  1. Constituer un forum d’échange d’informations et d’expériences sur les problèmes humains et organisationnels qui ont une importance pour la sûreté dans les pays membres de l’AEN et, ainsi, promouvoir la coopération et entretenir un réseau efficace et efficient d’experts.
  2. Identifier et hiérarchiser les problèmes humains et organisationnels, actuels et nouveaux, qui sont importants pour la sûreté.
  3. Identifier les méthodes et pratiques liées aux facteurs humains et organisationnels qui appellent un travail ou des recherches supplémentaires.
  4. Identifier les questions qu’il estime le plus approprié de traiter en concertation avec la communauté internationale.
  5. Contribuer à rapprocher les points de vue de la communauté internationale sur les problèmes de sûreté liés aux facteurs humains et organisationnels et, si possible, s’efforcer de dégager une compréhension et des positions communes sur les problèmes importants.
  6. Comparer – en procédant à des benchmarks lorsque c’est possible – les pratiques et méthodes actuellement appliquées par les pays membres de l’AEN pour évaluer les facteurs humains et organisationnels importants pour la sûreté.
  7. Préparer des revues techniques des travaux sur les facteurs humains et organisationnels si ce type de rapport est de nature à permettre des avancées et faciliter l’application de méthodes de traitement des facteurs humains et organisationnels dans les pays membres.
  8. Collaborer avec d’autres groupes de travail du CSNI et du CNRA et soutenir les initiatives pluridisciplinaires qu’ils proposent. Lorsqu’il envisagera des travaux pluridisciplinaires possibles sur les facteurs humains et organisationnels, le WGHOF veillera à consulter le CSNI, le CNRA et les autres organes de l’AEN, les organisations internationales concernées ainsi que les autres parties prenantes en tant que de besoin.
  9. Organiser des réunions d’experts et des ateliers et mettre en œuvre d’autres moyens permettant d’encourager la collaboration internationale avec les acteurs du nucléaire et d’autres industries, s’il y a lieu, pour élargir les objectifs.