Mandats et structures de l'AEN


Groupe de travail sur l’expérience acquise en cours d’exploitation (WGOE)

Président(s) : Kenneth BROMAN, Suède
Secrétaire :  Christopher FONG
(christopher.fong@oecd-nea.org)
Vice-Président(s) : Michael MAQUA, Allemagne
Maria Luisa GUNTIÑAS, Espagne
Membre(s) :Tous les pays membres de l'AEN*
Russie (Suspendue*)
*La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE.
Participant(s) à part entière : Commission européenne
En vertu des Statuts de l'AEN
Participant(s) : Inde
Observateur(s)(Organisation Internationale) : Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA)
Par accord
Association mondiale d’exploitants nucléaires (WANO)
Union de l’industrie de l’électricité (EURELECTRIC)
Date de création :31 juillet 2005
Fin de mandat :31 décembre 2022

Mandat (Document(s) de référence) :

  • Recommandations au CSIN concernant les activités futures [SEN/SIN(82)50]
  • Recommandation au CSIN tirée du rapport du Groupe d’examen des activités du Groupe de travail principal 1 (PWG1) [NEA/SEN/SIN/WG1(94)5]
  • Compte rendu succinct de la 28e session du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSIN) [NEA/SEN/SIN(2001)1]
  • Comptes rendus succincts de la session d’été 2005 du Comité sur les activités nucléaires réglementaires (CANR) [NEA/SEN/NRA(2005)3] et de la 37e session du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSIN) [NEA/SEN/SIN(2005)3]
  • Mode de fonctionnement du CANR, juin 2006 [NEA/CNRA/R(2006)3]
  • Compte rendu succinct de la 17e session du Comité sur les activités nucléaires réglementaires (CANR) [NEA/SEN/NRA(2006)1]
  • Compte rendu succinct de la 23e session du Comité sur les activités nucléaires réglementaires (CANR) NEA/SEN/NRA(2010)2]
  • Plan d’action et mode de fonctionnement du CANR (2011-2016) [NEA/CNRA/R(2011)2]
  • Compte rendu succinct de la 38e session du CNRA [NEA/SEN/NRA(2017)/5]
  • Plan d’action et mode de fonctionnement du CNRA (2017-2022) [NEA/CNRA/R(2017)5]
  • Statut de Participant de l'Inde au sein du CNRA et de ses organes subsidiaires : Mise à jour de 2018 du Plan de participation de l'AEN [NEA/NE(2018)8] et lettre officielle reçue de l'Inde le 15 octobre 2018 confirmant son accord de statut de Participant au sein du CNRA et de ses organes subsidiaires

Mandat (Extrait) :

Extrait du document NEA/CNRA/R(2017)5

Introduction

L’expérience acquise en cours d’exploitation constitue une source d’information précieuse pour améliorer la sûreté et la fiabilité des centrales nucléaires. L’application en temps opportun des enseignements tirés de l’expérience d’exploitation à toutes les phases du cycle électronucléaire vise à garantir une utilisation sûre et fiable de l’énergie nucléaire.

Mandat

Le Groupe de travail sur l’expérience acquise en cours d’exploitation (WGOE) est chargé de partager les expériences et connaissances issues de l’exploitation. Il effectue des analyses et apporte des avis d’experts fondés sur le retour d’expérience pour formuler, en temps utiles, des conclusions sur les tendances observées, les enseignements tirés et les actions concrètes à mettre en œuvre à court et à moyen terme. Il promeut les propositions en faveur des réexamens de sûreté, de recherches supplémentaires, de l’élaboration ou de la modification des pratiques d’inspection, de l’amélioration de l’exploitation ou de toute autre mesure qui soit de nature à renforcer la sûreté à plus long terme.

Objectifs

Pour accomplir son mandat, le Groupe de travail :

  • se réunit périodiquement pour échanger des informations sur les incidents et événements, qu’il s’agisse de tendances, d’événements significatifs, d’actions et de mesures prises ou d’enseignements tirés, en prenant en compte, en tant que de besoin, les aspects techniques, réglementaires et humains ainsi que l’interface entre sûreté et sécurité ;
  • se réunit périodiquement pour examiner les informations recueillies dans le cadre du Système international de notification des incidents (IRS) et d’autres bases de données ;
  • favorise la mise au point et la diffusion de techniques et méthodes perfectionnées pour la collecte, l’assimilation, l’examen et l’analyse des incidents ;
  • fournit un avis d’expert et des capacités d’analyse du retour d’expérience et de l’efficacité des mesures prises pour prévenir ou corriger une situation.

Méthodes de travail

S’agissant de ses méthodes de travail, le Groupe de travail :

  • constitue un forum d’experts internationaux issus d’organismes de réglementation et d’appui technique ;
  • organise régulièrement des réunions, ateliers et conférences ;
  • rend compte au Comité sur les activités nucléaires réglementaires (CNRA) et l’assiste dans son travail. Son programme de travail est approuvé par le CNRA ;
  • prête son concours au Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSNI) et l’assiste dans son travail ;
  • travaille en coordination étroite avec les autres organes de l’AEN, en particulier le Groupe de travail sur les pratiques en matière d’inspection (WGIP) et contribue à leurs travaux ;
  • mène ses travaux en coordination avec d’autres organisations internationales (par exemple, l’AIEA et la Commission européenne) et des organisations internationales non gouvernementales (par exemple WANO).