| Président(s) : |
Josh JARRELL, États-Unis |
Secrétaire : |
Sama BILBAO Y LEON (sama.bilbaoyleon@oecd-nea.org) |
|---|---|---|---|
| Vice-Président(s) : |
Cécile EVANS, France | ||
| Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* | ||
| Russie (Suspendue*) | |||
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. | |||
| Participant(s) à part entière : |
Commission européenne En vertu des Statuts de l'AEN | ||
| Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) Par accord | ||
| Date de création : | 26 juin 2015 | ||
| Fin de mandat : | 31 décembre 2020 |
Mandat (Document(s) de référence) :
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/NDC(2019)12
Contexte
L’entreposage de longue durée du combustible usé est une pratique de plus en plus courante, et la durée d’exploitation des installations prévues à cet effet pourrait être portée à 60 ans ou plus. Ce choix est parfois motivé par les longs délais de déploiement des centres de stockage, mais il peut aussi être stratégique. Dans quelques cas, l’élaboration d’une stratégie nationale de gestion du combustible usé s’est heurtée à des obstacles politiques et sociétaux pouvant motiver d’importants changements d’orientation des politiques. D’autres facteurs influent aussi sur la stratégie d’entreposage de longue durée (par exemple, les volumes limités de déchets accumulés dans le pays, les difficultés de transport ou de sélection d’un site et l’insuffisance des fonds disponibles).
Objectifs et champ d’application de l’étude
Les défis que pose l’entreposage de longue durée sont à l’ordre du jour dans la plupart des pays dotés d’un programme nucléaire bien établi. Plusieurs de ces pays ont engagé des efforts pour traiter le problème. En proposant un tour d’horizon complet des problématiques et des implications interdépendantes de l’entreposage de longue durée du combustible usé, cette étude permettra de mettre à jour la publication du NDC intitulée Stockage définitif des déchets de haute activité : Calendrier de mise en oeuvre (2008) et de prolonger la publication du NDC intitulée The Economics of the Back End of the Nuclear Fuel Cycle (2013). Il est proposé de rassembler et d’examiner toutes les connaissances actuelles des pays membres en vue d’identifier et d’évaluer l’impact des aspects techniques, des aspects relatifs à la sûreté et à la réglementation, et des aspects économiques et sociaux (comme indiqué ci-dessus) associés à différentes solutions d’entreposage, différents types de combustibles et différentes conditions techniques. Seront également analysées, dans ce contexte, les stratégies de gestion des déchets, c’est-à-dire la gestion du calendrier et l’échelonnement des décisions permettant de s’assurer que les meilleures décisions sont prises au moment opportun. Dans la mesure où d’autres données deviendraient disponibles, l’étude pourrait aussi porter sur l’entreposage de longue durée des déchets issus du retraitement du combustible usé. Le principal produit sera un rapport de synthèse, qu’il est prévu d’achever d’ici à la fin de 2020.
