Mandats et structures de l'AEN
Groupe d’experts sur les recommandations internationales (EGIR)
| Président(s) : |
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Secrétaire : |
Edward LAZO
(edward.lazo@oecd-nea.org)
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| Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* |
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| Russie (Suspendue*) |
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. |
| Participant(s) à part entière : |
Commission européenne
En vertu des Statuts de l'AEN
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| Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA)
Par accord
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| Date de création : | 01 mars 2004 |
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| Fin de mandat : | 30 avril 2019 |
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Mandat (Document(s) de référence) :
- Groupe créé lors de la 62e session du CRPPH, en mars 2004 [NEA/CRPPH(2004)7/REV1]
- Prolongation du mandat de l’EGIR [NEA/CRPPH(2004)7/REV1]
- Prolongation du mandat de l’EGIR [NEA/CRPPH(2006)4]
- Prolongation du mandat de l’EGIR [NEA/CRPPH(2007)5/REV1]
- Prolongation du mandat de l’EGIR [NEA/CRPPH(2008)9]
- Prolongation du mandat de l’EGIR [NEA/CRPPH(2009)4]
- Modification de la dénomination et du mandat de l’EGIR [NEA/CRPPH/EGIR(2010)1]
- Rapport annuel du CRPPH : Résultats en 2009 et perspectives pour 2010 [NEA/CRPPH(2010)2]
- Décisions et engagements pris à la 68e session du CRPPH [NEA/CRPPH(2010)6/REV1]
- Compte rendu succinct de la réunion en milieu d’année du bureau du CRPPH [NEA/CRPPH(2012)9]
- Prolongation du mandat de l’EGIR [NEA/CRPPH(2014)3/REV1]
- Prolongation du mandat de l’EGIR [NEA/CRPPH(2014)10]
- Prolongation du mandat de l’EGIR [NEA/CRPPH(2016)4]
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/CRPPH/EGIR(2010)1
Mission
Informer les décideurs des conséquences réglementaires et pratiques de la publication d’un projet de document qu’on lui aura demandé d’évaluer, suggérer, en les justifiant, des modifications pratiques du texte de sorte que le document final réponde au mieux aux besoins des responsables nationaux et internationaux des politiques, de la réglementation et de la mise en œuvre de la radioprotection.
Mandat de l’EGIR :
Mandat
- Le CRPPH identifiera les documents qu’il souhaite évaluer et demandera à l’organisation auteur la permission de le faire. Dans l’affirmative, cette organisation lui remettra le projet de document pour que le CRPPH l’évalue.
- Le Secrétariat du CRPPH informera le CRPPH et les autres comités techniques permanents de l’AEN concernés de l’organisation d’un examen d’un projet de document par l’EGIR et en invitera les membres à désigner des experts susceptibles de participer à cette évaluation. Tout processus d’évaluation par l’EGIR d’un projet de document devra faire l’objet d’un appel à candidatures.
- L’évaluation du projet de document consistera à présenter des commentaires généraux sur la teneur du document et des observations précises sur sa rédaction. Les propositions de modifications, d’insertions ou de suppressions seront accompagnées d’un commentaire justifiant la modification suggérée.
- L’évaluation effectuée en réunion sera communiquée, pour information, à l’organisation auteur, aux participants à la réunion de l’EGIR, aux membres du CRPPH et à tous les autres comités techniques permanents de l’AEN concernés.
- L’organisation auteur sera invitée à nommer un observateur qui assistera à la réunion de l’EGIR pour y recevoir directement les commentaires surtout mais aussi pour fournir les éclaircissements sur le projet de texte qui lui seront demandés.
- Le CRPPH peut décider d’inviter également d’autres organisations concernées à nommer des observateurs à la réunion de l’EGIR et notamment des organisations internationales (par exemple l’OMS, l’OIT, la CE, etc.), des associations professionnelles (WNA, NEI, etc.) ou toute autre organisation intéressée.
