La procédure de déclassement nucléaire en Italie après le référendum par Vincenzo Ferrazzano et Serena Scarabotti
De l'autre côté du miroir : le nouveau régime indien de responsabilité civile nucléaire vu dans son contexte par Robert J. Gruendel et Els Reynaers Kini
Conseil d'État, 9 décembre 2011, Réseau « Sortir du nucléaire »
Sûreté nucléaire et radioprotection
Transport de matières radioactives
Sûreté nucléaire et radioprotection
Gestion des déchets radioactifs
Sûreté nucléaire et radioprotection
Sûreté nucléaire et radioprotection
Gestion des déchets radioactifs
Préparation aux situations d'urgence
Processus d'autorisation et cadre réglementaire
Sûreté nucléaire et radioprotection
Responsabilité civile et indemnisation des dommages nucléaires
Transport de matières radioactives
Processus d'autorisation et cadre réglementaire
Sûreté nucléaire et radioprotection
Responsabilité civile et indemnisation des dommages nucléaire
Sûreté nucléaire et radioprotection
Sûreté nucléaire et radioprotection
Sûreté nucléaire et radioprotection
Sûreté nucléaire et radioprotection
Sûreté nucléaire et radioprotection
Gestion des déchets radioactifs
Rapport de l'AEN concernant le système d'indemnisation du Japon en cas d'accident nucléaire
Formalités conventionnelles 2011-12
Statut de l'établissement du régime de vérification du TICE
Applications civiles et scientifiques des données SSI
Propositions d'instruments législatifs
Instruments législatifs adoptés
Loi nationale de 2012 sur la gestion des déchets radioactifs
Dernière révision: le 10 février 2014
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