Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs bénéficient d'informations exhaustiv...
Published date:
24 June 2019
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs bénéficient d’informations exhaustiv...
Published date:
17 April 2019
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs beneficient d'informations exhaustiv...
Published date:
20 November 2018
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses abonnés bénéficient d'informations exhaustive...
Published date:
6 February 2015
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses abonnés bénéficient d’informations exhaustive...
Published date:
22 August 2014
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Published date:
21 November 2013
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Published date:
18 April 2013
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Published date:
15 October 2012
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Published date:
2 March 2012
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Published date:
1 August 2011
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Published date:
21 January 2011
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Published date:
21 July 2010
The International Symposium on the Reform of Civil Nuclear Liability, organised by the OECD Nuclear Energy Agency in co-operation with the International Atomic Energy Agency and the European Commissi...
Published date:
1 January 2000
À l’heure où s’achève la première phase du travail de DCM, le Comité de la gestion des déchets radioactifs (RWMC) de l’OCDE/AEN constate que le contexte a beaucoup changé depuis les années 80, quand ...
Published date:
1 March 2014
L’expérience montre qu’il faut entreprendre cette tâche dès le démarrage des programmes de gestion des déchets. Plusieurs stockages de déchets radioactifs sont maintenant proches de leur mise en œuvr...
Published date:
1 November 2011
Ce document est une brochure du Groupe de travail de l’OCDE/AEN sure le déclassement et le démantèment sur l’état des lieux et perspectives de l’estimation des coûts du démantèlement des installation...
Published date:
1 March 2012
Ce panorama présente un synopsis facile à aborder du contrôle réglementaire de la gestion des déchets radioactifs de 15 pays membres de l'AEN. Il traite la question de la gestion des déchets radioact...
Published date:
16 August 2005
L’une des principales activités de l’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire (AEN) dans le domaine de la gestion des déchets radioactifs est d’organiser des examens internationaux d’études et de pr...
Published date:
16 February 2006
Un « dossier de sûreté » est la synthèse des preuves, analyses et arguments qui permettent de quantifier et de justifier que le dépôt de déchets radioactifs en formation géologique restera sûr après ...
Published date:
5 May 2009
L’expérience internationale considérable accumulée au cours des 20 dernières années nous montre que les installations nucléaires peuvent être démantelées dans des conditions de sûreté, puis déclassée...
Published date:
5 May 2010
Le stockage dans des installations construites dans des couches géologiques stables et profondes constitue la solution de référence pour isoler de la biosphère humaine de manière permanente les déche...
Published date:
13 March 2012
La solution la plus communément adoptée en matière de gestion définitive des déchets radioactifs de haute activité consiste à placer ces déchets dans des centres de stockage en couche géologique prof...
Published date:
14 March 2012
Le stockage des déchets radioactifs à haute activité dans des formations géologiques stables caractérisées par des écoulements d’eaux souterraines faibles est l’étape ultime de leur gestion. Les labo...
Published date:
1 February 2013
Les programmes nationaux de gestion des déchets radioactifs se trouvent à des phases diverses dans la recherche de sites d’implantation d’installations et se fondent sur des approches techniques dist...
Published date:
25 September 2010
Ces fiches présentent les programmes de gestion des déchets radioactifs de 20 des pays membres de l’OCDE/AEN. Elles compilent des informations sur les sources, les sortes et les quantités de déchets ...
Published date:
22 December 2005
Les autorités réglementaires comptent parmi les principales parties prenantes dans le processus de prise de décision concernant la gestion des déchets radioactifs. Le Comité de l’AEN de la gestion de...
Published date:
4 June 2004
Assurer la gestion des déchets résultant de la production d’énergie nucléaire dans des conditions sûres, respectueuses de l’environnement et économiques, constitue un défi important qui conditionne l...
Published date:
1 January 2000
Le présent rapport expose une position consensuelle sous la forme d’une Opinion collective du Comité de la gestion des déchets radioactifs (RWMC) de l’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire. Il tr...
Published date:
8 January 1995
Quels que soient les types de déchets radioactifs, la sécurité du public, la protection de l’environnement, mais aussi la prévention d’actes de malveillance exigent qu’on gère de facon responsable, a...
Published date:
15 October 1999
Le problème clé dans le démantèlement des installations nucléaires est l’élimination progressive des risques, au moyen d’une série d’actions de décontamination et de déconstruction qui doivent être r...
Published date:
30 December 2005
L’implication des parties prenantes, notamment par le dialogue et la délibération, peut améliorer la qualité et la durabilité des décisions prises par les pouvoirs publics. Cette publication offre au...
Published date:
6 December 2005
Le processus de décision mis en place pour convevoir et mettre en oeuvre des modes de stockage à long terme des déchets radioactifs se déroule sur des décennies, comporte maintes étapes et fait inter...
Published date:
1 June 2005
L’AEN a organisé en avril 2002 un atelier sur la “Gestion des échelles de temps dans le cadre de l’évaluation de sûreté en phase post-fermeture” de stockages de déchets radioactifs en formation géolo...
Published date:
1 March 2004
Le dépôt des déchets radioactifs à vie longue dans des formations géologiques profondes fait l’objet d’études approfondies dans le monde entier dans le but de protéger l’homme et l’environnement, auj...
Published date:
19 July 2004
Cet ouvrage, à l’intention d’un large public, présente une synthèse de la situation du déclassement et du démantèlement des installations nucléaires ainsi que des questions connexes dans les pays mem...
Published date:
13 September 2002
La réversibilité des décisions est un concept important dans le processus de décision par étapes qui est prévu pour le stockage géologique des déchets radioactifs. Les implications liées à la récupér...
Published date:
4 February 2002
L’expérience des projets de démantèlement de centrales nucléaires laisse entendre que l’on pourrait simplifier ces opérations si l’on y accordait davantage d’attention au moment de la conception ou p...
Published date:
16 April 2010
La thématique de ce 7e atelier du Forum sur la confiance des parties prenantes (FSC) concernait la mise en œuvre du programme français de gestion des déchets de haute activité et de moyenne activité ...
Published date:
13 April 2010
À l’heure actuelle, on observe une variabilité considérable dans le format, le contenu et les pratiques d’estimation des coûts, que ce soit à l’intérieur d’un même pays ou lorsque l’on franchit les f...
Published date:
22 March 2010
Alors que les programmes nationaux de stockage géologique progressent vers leur mise en œuvre, le concept d’« optimisation » et les exigences réglementaires associées suscitent une attention accrue. ...
Published date:
12 March 2010
Le présent document donne une vue d’ensemble synthétique des avancées de la réglementation et des recommandations, aux niveaux tant international que national, et des initiatives internationales et m...
Published date:
24 February 2010
À toutes les phases du cycle du combustible nucléaire, mais aussi lorsque l’on utilise des substances radioactives dans l’industrie, la recherche et en médecine, on produit des déchets radioactifs. L...
Published date:
24 September 2010
Le Comité de la gestion des déchets radioactifs (RWMC) de l’AEN a mis en avant les fondements environnementaux et éthiques relatifs au stockage géologique et s’est prononcé sur sa faisabilité techniq...
Published date:
1 September 2008
Un nombre significatif d’installations nucléaires devra être démantelé dans les prochaines décennies. Dans ce contexte, les pays membres de l’AEN accordent de plus en plus d’importance à l’implicatio...
Published date:
14 June 2007
L’environnement sociopolitique de la gestion des déchets radioactifs a connu de profonds changements ces dernières années. La concertation avec les parties prenantes est devenue l’un des principes di...
Published date:
12 December 2007
Tout projet de gestion de déchets radioactifs à long terme durera vraisemblablement des décennies, voire des siècles. Il nécessitera un site et influera de bien de manières sur la communauté environn...
Published date:
14 June 2007
La libération des sites d’installations nucléaires des contrôles radiologiques est généralement l’une des dernières étapes du déclassement. À ce jour, seul un petit nombre de projets en ont fait l’ob...
Published date:
27 September 2006
Ce rapport de synthèse sur la façon de Choisir des stratégies de démantèlement des installations nucléaires repose sur les points de vue et les informations présentés au cours d’un séminaire organisé...
Published date:
2 October 2006
Ce rapport présente une synthèse des enseignements tirés par le Forum de l’AEN sur la confiance des parties prenantes (FSC) concernant la gouvernance de la gestion à long terme des déchets radioactif...
Published date:
7 February 2006
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs bénéficient d’informations exhaustiv...
Published date:
11 July 2017