L’implication des parties prenantes, notamment par le dialogue et la délibération, peut améliorer la qualité et la durabilité des décisions prises par les pouvoirs publics. Cette publication offre au...
Published date:
6 December 2005
Le problème clé dans le démantèlement des installations nucléaires est l’élimination progressive des risques, au moyen d’une série d’actions de décontamination et de déconstruction qui doivent être r...
Published date:
30 December 2005
Quels que soient les types de déchets radioactifs, la sécurité du public, la protection de l’environnement, mais aussi la prévention d’actes de malveillance exigent qu’on gère de facon responsable, a...
Published date:
15 October 1999
Le présent rapport expose une position consensuelle sous la forme d’une Opinion collective du Comité de la gestion des déchets radioactifs (RWMC) de l’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire. Il tr...
Published date:
8 January 1995
Assurer la gestion des déchets résultant de la production d’énergie nucléaire dans des conditions sûres, respectueuses de l’environnement et économiques, constitue un défi important qui conditionne l...
Published date:
1 January 2000
Les autorités réglementaires comptent parmi les principales parties prenantes dans le processus de prise de décision concernant la gestion des déchets radioactifs. Le Comité de l’AEN de la gestion de...
Published date:
4 June 2004
Ces fiches présentent les programmes de gestion des déchets radioactifs de 20 des pays membres de l’OCDE/AEN. Elles compilent des informations sur les sources, les sortes et les quantités de déchets ...
Published date:
22 December 2005
Les programmes nationaux de gestion des déchets radioactifs se trouvent à des phases diverses dans la recherche de sites d’implantation d’installations et se fondent sur des approches techniques dist...
Published date:
25 September 2010
Le stockage des déchets radioactifs à haute activité dans des formations géologiques stables caractérisées par des écoulements d’eaux souterraines faibles est l’étape ultime de leur gestion. Les labo...
Published date:
1 February 2013
La solution la plus communément adoptée en matière de gestion définitive des déchets radioactifs de haute activité consiste à placer ces déchets dans des centres de stockage en couche géologique prof...
Published date:
14 March 2012
Le stockage dans des installations construites dans des couches géologiques stables et profondes constitue la solution de référence pour isoler de la biosphère humaine de manière permanente les déche...
Published date:
13 March 2012
L’expérience internationale considérable accumulée au cours des 20 dernières années nous montre que les installations nucléaires peuvent être démantelées dans des conditions de sûreté, puis déclassée...
Published date:
5 May 2010
Un « dossier de sûreté » est la synthèse des preuves, analyses et arguments qui permettent de quantifier et de justifier que le dépôt de déchets radioactifs en formation géologique restera sûr après ...
Published date:
5 May 2009
L’une des principales activités de l’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire (AEN) dans le domaine de la gestion des déchets radioactifs est d’organiser des examens internationaux d’études et de pr...
Published date:
16 February 2006
Ce panorama présente un synopsis facile à aborder du contrôle réglementaire de la gestion des déchets radioactifs de 15 pays membres de l'AEN. Il traite la question de la gestion des déchets radioact...
Published date:
16 August 2005
Ce document est une brochure du Groupe de travail de l’OCDE/AEN sure le déclassement et le démantèment sur l’état des lieux et perspectives de l’estimation des coûts du démantèlement des installation...
Published date:
1 March 2012
L’expérience montre qu’il faut entreprendre cette tâche dès le démarrage des programmes de gestion des déchets. Plusieurs stockages de déchets radioactifs sont maintenant proches de leur mise en œuvr...
Published date:
1 November 2011
À l’heure où s’achève la première phase du travail de DCM, le Comité de la gestion des déchets radioactifs (RWMC) de l’OCDE/AEN constate que le contexte a beaucoup changé depuis les années 80, quand ...
Published date:
1 March 2014
The International Symposium on the Reform of Civil Nuclear Liability, organised by the OECD Nuclear Energy Agency in co-operation with the International Atomic Energy Agency and the European Commissi...
Published date:
1 January 2000
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses abonnés bénéficient d’informations exhaustive...
Published date:
21 July 2010
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21 January 2011
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1 August 2011
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2 March 2012
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15 October 2012
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18 April 2013
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21 November 2013
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22 August 2014
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6 February 2015
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20 November 2018
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17 April 2019
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24 June 2019
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Published date:
8 November 2019
L'énergie est le carburant de l'économie mondiale. Pour alimenter leur croissance, les pays développés comme les pays en développement en consomment toujours davantage. Comment concilier la demande d...
Published date:
1 October 2003
Quelle peut être la contribution du nucléaire à l’amélioration de la sécurité d’approvisionnement énergétique ? Cette étude, qui porte sur une sélection de pays membres de l’OCDE, confirme par une an...
Published date:
1 July 2011
Cette publication commémore l’École internationale de droit nucléaire qui célèbre son 10e anniversaire en 2010. L’objectif de la publication est d’offrir une vue d’ensemble des instruments internatio...
Published date:
30 July 2010
Published date:
6 December 2006
Published date:
1 January 1989
Published date:
1 January 1994
Cette publication analyse la législation et la réglementation régissant les utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire en Europe de l'Est. Elle couvre 11 pays d'Europe centrale et orientale et 1...
Published date:
1 January 2000
Published date:
13 April 2004
Published date:
1 January 1998
Published date:
31 December 2004
Published date:
27 June 2003
Published date:
31 December 2003
Published date:
24 June 2002
Published date:
21 December 2001
Published date:
19 December 2001
Published date:
18 July 2001
Published date:
1 January 2000
Published date:
1 January 2000