Président(s) : |
Ian C. GAULD, États-Unis |
Secrétaire : |
Shuichi TSUDA (shuichi.tsuda@oecd-nea.org) |
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Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* | ||
Russie (Suspendue*) | |||
*La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. | |||
Participant(s) à part entière : |
Commission européenne En vertu des Statuts de l'AEN | ||
Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) Par accord | ||
Date de création : | 31 janvier 2007 | ||
Fin de mandat : | 30 juin 2019 |
Mandat (Document(s) de référence) :
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/NSC/WPNCS/DOC(2018)1
Mandate:
Le Groupe d’évaluation technique effectue une revue des installations équipées pour mesurer la composition isotopique du combustible usé, notamment dans les pays membres de l’OCDE. En outre, il analyse la base de données SFCOMPO afin de dresser un état de la situation et des besoins en nouvelles données expérimentales.
Il recueille de nouvelles données d’examen post-irradiation sur la composition isotopique du combustible usé pour les entrer, avec les données correspondantes sur l’historique d’irradiation du combustible, dans la base SFCOMPO. Le Groupe d’évaluation technique examine également le format de la base de données SFCOMPO. Ses membres établissent des relations avec les experts de leur pays et d’autres communautés internationales spécialisées pour recenser et se procurer les données nouvelles qui seront introduites dans la base SFCOMPO et utilisées par le public.
Le Groupe d’évaluation technique conserve et archive les rapports originaux concernant les données des examens post-irradiation introduites dans la base SFCOMPO et y ajoute les références techniques utilisées dans les travaux initiaux. Les services du Secrétariat de l’AEN sont mis à contribution pour archiver les rapports d’expériences qui seront mis à disposition sur le site web de l’AEN.
À l’intention des pays membres, le Groupe d’évaluation technique formule des avis techniques sur les examens post-irradiation et favorise la collaboration internationale afin de pallier la rareté des données sur ces examens actuellement en libre accès. Avec l’aide de spécialistes, il identifie et définit les méthodes (techniques expérimentales de dissolution, de séparation, de mesure des masses, etc.) permettant d’obtenir les différents types de données nécessaires sur la composition isotopique du combustible usé. Le Groupe d’évaluation technique :
1) définit des critères et procédures à appliquer pour réaliser des expériences de qualité, en précisant des spécifications minimales de caractérisation du combustible et d’historique d’irradiation qui seront utilisées pour qualifier les échantillons destinés à la mesure de la composition isotopique ;
2) met à jour le format employé dans la base SFCOMPO et vérifie la qualité des données expérimentales déjà introduites dans la base.
Mission et objectifs du mandat prorogé
Sous la direction du Groupe de travail sur la sûreté-criticité nucléaire (WPNCS), le Groupe d’évaluation technique a mis en évidence les domaines dans lesquels il entend conduire des activités :
Résultats attendus
Fréquence des réunions
Le Groupe d’évaluation technique se réunit en moyenne une fois par an.
Liens avec les autres groupes d’experts de l’AEN
Compte tenu de l’importance que les données sur la composition isotopique revêtent dans des domaines très divers de la gestion du combustible usé, le Groupe d’évaluation technique est composé non seulement de membres du WPNCS chargés de la sûreté-criticité nucléaire, mais aussi de membres du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSNI) et du Groupe d’intégration pour le dossier de sûreté (IGSC), principal groupe technique consultatif chargé de la question du stockage géologique des déchets radioactifs de haute activité à vie longue au sein du Comité de la gestion des déchets radioactifs (RWMC) de l’AEN.