Mandats et structures de l'AEN


Groupe d’intégration pour le dossier de sûreté (IGSC)

Président(s) : Lucy BAILEY, Royaume-Uni
Secrétaires :  Massimo CIAMBRELLA
(massimo.ciambrella@oecd-nea.org)
Gloria KWONG
(gloria.kwong@oecd-nea.org)
Vice-Président(s) : Ulrich NOSECK, Allemagne
Manuel CAPOUET, Belgique
Hitoshi MAKINO, Japon
Ann-Kathrin LEUZ, Suisse
Tom PEAKE, États-Unis
Membre(s) :Tous les pays membres de l'AEN
Participant(s) à part entière : Commission européenne
En vertu des Statuts de l'AEN
Observateur(s)(Organisation Internationale) : Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA)
Par accord
Date de création :01 juin 2000
Fin de mandat :31 décembre 2022

Mandat (Document(s) de référence) :

Mandat (Extrait) :

Extrait du document NEA/RWM(2016)4/FINAL
(traduction non officielle)

Mission et objectifs

L’IGSC conseille le RWMC sur les questions essentielles et naissantes afin de faciliter l’élaboration de stratégies de gestion des déchets aux niveaux national et international et de permettre à la gestion des matières et déchets radioactifs de bénéficier des progrès scientifiques et techniques. En particulier, l’IGSC :

Les activités et les priorités de l’IGSC s’attachent à répondre aux questions suivantes relatives aux dossiers de sûreté :

Les activités de l’IGSC ont par le passé essentiellement porté sur la sûreté à long terme. Néanmoins, étant donné que certains programmes nationaux parviennent à présent au stade de l’autorisation, une intégration plus poussée s’impose, non seulement de tous les éléments de la sûreté à long terme, mais également des considérations techniques et opérationnelles. Il est par conséquent reconnu que, pour parvenir à instaurer la confiance en un centre de stockage (et à le faire accepter), il faut démontrer non seulement qu’il sera sûr à long terme mais aussi qu’il peut être construit et exploité en toute sécurité.

Dans l’accomplissement de sa mission, l’IGSC s’engage à :

  1. Définit, supervise et exécute un programme de travail comportant des activités techniques liées à l’établissement, à l’évaluation et à la communication des dossiers de sûreté en tant que fondement de la confiance et de la prise de décision relativement à la conception et la réalisation de centres de stockage de déchets radioactifs à vie longue. L’accent sera mis sur la définition des problèmes et la recherche de solutions ; sur la mise au point d’outils techniques intéressant tous les pays ; et sur la publication des résultats, lorsque cela est jugé opportun.
  2. Facilite la communication et l’échange d’informations entre les membres de l’IGSC afin de favoriser un dialogue franc entre pairs. En particulier, l’lGSC offre un terrain neutre de discussion pour cerner les problèmes et les tendances qui se font jour, faire le point de l’état des connaissances et favoriser une meilleure compréhension et une convergence de vues, notamment en ce qui concerne l’élaboration d’outils.
  3. Promeut l’échange d’informations et tout mettre en œuvre pour favoriser une compréhension commune ainsi que des stratégies et des méthodes partagées pour l’élaboration et la documentation des dossiers de sûreté. L’accent sera mis sur les questions stratégiques et méthodologiques.