Mandats et structures de l'AEN
Groupe d’examen du programme du CSNI (CSNI PRG)
| Président(s) : |
Masashi HIRANO, Japon
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Secrétaire : |
Andrew WHITE
(andrew.white@oecd-nea.org)
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| Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* |
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| Russie (Suspendue*) |
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. |
| Date de création : | 31 décembre 1999 |
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| Fin de mandat : | 31 décembre 2020 |
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Mandat (Document(s) de référence) :
- Plan stratégique du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSNI) [NEA/CSNI/R(2000)3] (en anglais seulement)
- Plan d’action du CSNI (2006-2009) [NEA/CSNI/R(2007)7] (en anglais seulement)
- Compte rendu succinct de la 40e session du CSNI [NEA/SEN/SIN(2007)1] (en anglais seulement)
- Compte rendu succinct de la 47e session du CSNI [NEA/SEN/SIN(2010)2] (en anglais seulement)
- Plan d’action du CSNI (2011-2016) [NEA/CSNI/R(2011)2] (en anglais seulement)
- Compte rendu succinct de la 61e session du CSNI [NEA/SEN/SIN(2017)2] (en anglais seulement)
- Plan d’action et mode de fonctionnement du CSNI [NEA/CSNI/R(2017)17] (en anglais seulement)
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/CSNI/R(2017)17
Le Groupe d’examen du programme (PRG) a pour mission, au sein du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSNI), de veiller à la qualité du programme et d’apporter sa contribution scientifique au processus de décision du Comité. Le PRG devrait aussi aider le Bureau à préparer les réunions du CSNI et à proposer des actions pour atteindre les objectifs du CSNI, en tenant compte du Plan stratégique de l’AEN pour 2017-2022 [NEA/NE(2016)3/FINAL].
Les principales fonctions du PRG sont les suivantes :
- aider le Bureau du CSNI à établir et mettre à jour le Plan d’action et mode de fonctionnement du CSNI ;
- examiner le programme de travail de chaque groupe de travail du CSNI au regard de la charge de travail globale et des priorités ;
- examiner les propositions d’activités nouvelles des groupes de travail du CSNI : vérifier leur conformité avec le Plan d’action ainsi qu’avec les programmes de travail des groupes de travail, évaluer les ressources et le temps nécessaires et formuler des recommandations au CSNI ;
- à la demande du CSNI, examiner les propositions de nouveaux projets communs de l’AEN, c’est-à-dire notamment leur contenu technique et leur compatibilité avec le périmètre de travail des groupes de travail ;
- à la demande du CSNI, assister le Bureau du CSNI dans le travail du Comité et de ses organes subsidiaires sur des sujets pluridisciplinaires ;
- suivre les progrès des activités permanentes à la lumière du programme de travail des groupes de travail respectifs du CSNI et des objectifs techniques du Plan d’action et recommander des mesures correctives s’il y a lieu ;
- examiner et, si nécessaire, rédiger des projets d’avis techniques et d’opinions collectives ;
- examiner les rapports du CSNI, proposer des orientations et dispenser des conseils au CSNI sur des sujets techniques.
- rendre compte de ses activités et recommandations à chaque session du Comité.
