Séminaire international sur le Droit nucléaire et la protection de l'environnement

Cluj-Napoca, Roumanie
5-9 juillet 2004

Un Séminaire international sur le Droit nucléaire et la protection de l'environnement se tiendra à l'Université Babes-Bolyai, Cluj-Napoca, du 5 au 9 juillet 2004. Ce Séminaire est organisé par l'AEN en coopération avec l'Université Babes-Bolyai - Institut de droit et des politiques communautaires, Cluj-Napoca ; la Commission nationale de contrôle des activités nucléaires de Roumanie (CNCAN) ; la Société nationale électronucléaire (Nuclearelectrica S.A.) ; Romatom ; l'Agence universitaire de la francophonie ; la Section française de l'AIDN et la SFEN (section Droit et assurance). Le Séminaire, qui se tiendra en français, est également placé sous le patronage de la Commission européenne.

Le droit nucléaire et le droit de l'environnement sont deux branches du droit qui se recoupent largement. Le séminaire couvrira une série de questions traitant de la protection de l'environnement dans le contexte des activités nucléaires :

  • sûreté des installations nucléaires et radioprotection ;
  • aspects juridiques et politiques de la gestion des déchets radioactifs ;
  • gestion des accidents nucléaires et urgences radiologiques ;
  • responsabilité et réparation des dommages nucléaires ;
  • sécurité nucléaire ;
  • participation du public et information.

La présentation de ces questions sous l'angle national (notamment français et roumain), régional et international, sera recherchée.

Ce Séminaire s'adresse aux étudiants et praticiens du droit dans les secteurs nucléaires et de l'environnement disposant d'une maîtrise suffisante de la langue française.

Projet de programme

Autres liens disponibles :

L'Ecole Internationale de droit nucléaire

The International School for Nuclear Law